Entreprise BUSSY
Laurent Bussy : artisan
Isabelle Bussy : conjoint collaborateur
e-mail : contact@bussy-team.fr
E.I. N° Siret : 441 056 025 00030 / Code NAF: 4322 B
N° de TVA intra - com : FR 11441056025
Réglement sanitaire départemental des Landes:
rsd-landes.pdf (7.27 Mo)
> les obligations liées au RSD ont été remplacées par le décret ci-dessous:
Depuis le 01 Octobre 2023 le gouvernement a décrété
ceci : Décret n° 2023-641 du 20 juillet 2023
Bonne lecture , et faites-vous votre propre opinion.
Nous considérons que notre clientèle est à présent informée de ces nouvelles
dispositions légales.
Nous pouvons répondre à ces nouvelles contraintes sur demande.
Nos conditions d 'intervention:
conditions.pdf (17.66 Ko)
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